Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A. FLEURON D'ANJOU
/
matin vert
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

matin vert
S.C.A. FLEURON D'ANJOU, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3033991
Date de dépôt :
07/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
matin vert de S.C.A. FLEURON D\'ANJOU

Présentation de la marque matin vert

Déposée le 7 juin 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A. FLEURON D'ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « matin vert »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A. FLEURON D'ANJOU domicilié(e) 29 Avenue du Moulin Marcille, 49130 LES PONTS DE CE - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 187 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile Cabinet Ecrepont - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

S.C.A. FLEURON D'ANJOU a également déposé les autres marques suivantes : BABY POTS , PACK SAVEUR D'ETE , KIT GRILLADE , KIT MASSIF , KIT ROCAILLE , SAVEURS D'ANJOU , KIT SAVEUR D'ETE , PACK RATATOUILLE , PACK APERITIF , KIT OMBRE


S.C.A. FLEURON D'ANJOU, Société Coopérative Agricole - 29 Avenue du Moulin Marcille, 49130 LES PONTS DE CE - France - SIREN 786187898


Société Civile Cabinet Ecrepont - France


Inscription le 11 avril 2002 - Rejet total n°344513 - Publication au BOPI 2002-04-11

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; plantes et fleurs naturelles ; fleurs et plantes d'intérieur et d'extérieur ; plantes à massif, géraniums, vivaces, pépinières, plants potagers et condimentaires.